directeur général de la SICAP et représentant du syndicat professionnel ELE

membre du conseil à l'électrification rurale à titre de représentant des entreprises locales de distribution (ELD)

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016

Adamaly karimdjy

Mourtaza

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

au grade d'adjudant

après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2014

membres suppléants

Profession médecin

Spécialité : dermatologie et vénérologie

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

membres de la commission scientifique indépendante des médecins

en application des articles D. 4133-17 et D. 4133-18 du code de la santé publique

1° Au titre des deux sections comportant respectivement

b) Les représentants du Conseil national professionnel de spécialité de la médecine générale

membre suppléant

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

au grade de maréchal des logis-chef

médecine générale

membres de la commission scientifique indépendante des médecins

en application de l'article D. 4133-17 du code de la santé publique

1° Au titre des représentants des conseils nationaux professionnels de spécialités d'exercice

membre suppléant

prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

membres de la commission amélioration des pratiques professionnelles et de la sécurité des patients

Professeur

après tirage au sort

membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes

Spécialité : dermatologie et vénéréologie

membre suppléant

Confédération française démocratique du travail

membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande

Au titre du deuxième collège

2

représentants des salariés

Pour le personnel au sol

Titulaire

gendarme ; 28 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

maître. Officier du 11 novembre 1994

Au grade de commandeur

Sans traitement

MARINE NATIONALE

membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

3. Au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

g)

Sur proposition de l'UNSA-fonctionnaires

Membres suppléants

aux grades d'assimilation ci-après

III. - Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées

Commis de trésorerie de 1re classe

(grade d'assimilation : adjudant-chef)

médecin des hôpitaux, médecine polyvalente, centre hospitalier de Mantes-la-Jolie, service moyen séjour

chef de service

dans les établissements suivants

université d'Orléans

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE I

Professeurs des universités et assimilés

Section 36 : Terre solide

géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère

membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

3

Sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives

b) Membres suppléants

Au titre de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA

membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat

représentants de l'Union des fédérations de fonctionnaires UNSA

Membres titulaires

président d'une société de sauvegarde de monuments anciens. Chevalier du 27 novembre 1987

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

Ministère de la culture et de la communication

Au grade d'officier

spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier de Saint-Martin (hôpital Marigot), service SMUR urgences

dans les établissements suivants

vice-président du conseil général de la Drôme

membres du Conseil supérieur de l'éducation

k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales

Deuxième suppléant : désignation ultérieure

Premier suppléant

membres du Conseil supérieur de l'éducation

e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale

Suppléants représentant le Syndicat national des agents de l'éducation nationale (SNAEN)

au titre de l'article 2 (1, f) du décret no 90-468 du

modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation

adjudant-chef ; 29 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

ARMEE DE L'AIR

professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)

11e section : Langues et littératures

anglaises et anglo-saxonnes

université de Mulhouse

représentant les départements

pour la même période par les autorités compétentes

représentants des collectivités territoriales

directeur général, SFIM-industries

comme auditeurs de la 32e session du centre des hautes études de l'armement

vice-président du conseil général de la Drôme

membres du Conseil supérieur de l'éducation

k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales

Quatre membres représentant les conseillers généraux

Deuxième suppléant

S.N.A.E.N. F.E.N

membres du Conseil supérieur de l'éducation

e) Au titre des neuf membres représentant les personnels administratifs, techniques, ouvriers, de service et de santé relevant du ministère de l'éducation nationale

Titulaire

P.P. S.P. Sited

tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale au titre de l'année 1994

le tableau d'avancement

au grade de commandant

au titre de l'année 1994 est fixé

maître. Chevalier du 17 juillet 1961

Cité

à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active

Au grade d'officier

Avec traitement

MARINE NATIONALE

au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter le département de la Gironde

membre titulaire

Orléans

membres juniors à l'Institut universitaire de France

non renouvelable, les enseignants chercheurs

professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés

C.H.U. de Lyon (université Lyon-I)

Dermato-vénéréologie, Clinique de dermatologie, syphiligraphie, allergologie, hôpital Edouard-Herriot, Emploi no 503 PR 0318

adjudant-chef; 26 ans 2 mois de services

médaille militaire

ARMEE DE L'AIR

Corps du personnel non navigant